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Marques déposées par Muséum national d'histoire naturelle
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/100 Indicateur de Qualité Écologique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

/100 Indicateur de Qualité Écologique
Muséum national d'histoire naturelle, EPSCP

Numéro de dépôt :
3785487
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2030
/100 Indicateur de Qualité Écologique de Muséum national d\'histoire naturelle

Présentation de la marque /100 Indicateur de Qualité Écologique

Déposée le 26 novembre 2010 par Muséum national d'histoire naturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « /100 Indicateur de Qualité Écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Muséum national d'histoire naturelle, EPSCP domicilié(e) 57 Rue Cuvier, 75005 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Muséum national d'histoire naturelle, M. COURTIL Hervé domicilié(e) 57 Rue Cuvier, Service juridique, 75005 PARIS - France.

La marque /100 Indicateur de Qualité Écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque /100 Indicateur de Qualité Écologique arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.

Muséum national d'histoire naturelle a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE DU PARC , LE MUSÉUM , Vigie-Nature , Jardin des plantes Paris , Espèces en voie d'illumination , OPEN-Observatoires Participatifs des Espèces et de la Nature , OPEN OBSERVATOIRES PARTICIPATIFS DES ESPECES ET DE LA NATURE , Muséum national d'histoire naturelle , MNHN , MUSÉUM DE FRANCE


Muséum national d'histoire naturelle, EPSCP - 57 Rue Cuvier, 75005 PARIS - France


Muséum national d'histoire naturelle, M. COURTIL Hervé - 57 Rue Cuvier, Service juridique, 75005 PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 2 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730438 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763338 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28

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Service d'évaluation et de recherche dans le domaine environnemental, méthodologie d'évaluation environnementale de la biodiversité à savoir étude de projets techniques et scientifiques sur l'environnement et la biodiversité.