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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Muses
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mooville by muses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mooville by muses
Muses, SAS

Numéro de dépôt :
3796341
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
mooville by muses de Muses

Présentation de la marque mooville by muses

Déposée le 11 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Muses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mooville by muses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Muses domicilié(e) 7 Quai du Confluent - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 411 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muses domicilié(e) 7 Quai du Confluent - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

La marque mooville by muses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mooville by muses est expirée depuis le 11 janvier 2021.

Muses a également déposé les autres marques suivantes : MOOVILLE , may'oz , mooville


Muses, SAS - 7 Quai du Confluent - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France - SIREN 518411491


Muses - 7 Quai du Confluent - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).