Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE DE LA VANNA-VANINA
Monsieur MUSELLI Toussaint Jeannot

Numéro de dépôt :
1536550
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
06/06/1999

Présentation de la marque SOURCE DE LA VANNA-VANINA

Déposée le 6 juin 1989 par monsieur MUSELLI Toussaint Jeannot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « SOURCE DE LA VANNA-VANINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MUSELLI Toussaint Jeannot domicilié(e) 8 rue Jean Baptiste Marcaggi, 20000 AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. "Jean Louis LENTALI - FranÇois PIETRI - Robert DUCOS", Conseils Juridiques Associés - France.

La marque SOURCE DE LA VANNA-VANINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE DE LA VANNA-VANINA est expirée depuis le 6 juin 1999.


Monsieur MUSELLI Toussaint Jeannot - 8 rue Jean Baptiste Marcaggi, 20000 AJACCIO - France


S.C.P. "Jean Louis LENTALI - FranÇois PIETRI - Robert DUCOS", Conseils Juridiques Associés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Sirops et autres préparations pour faire des boissons