Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par Musée Toulouse-Lautrec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOULOUSE-LAUTREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est Musée Toulouse-Lautrec domicilié(e) Place Sainte Cécile - 81000 - ALBI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque TOULOUSE-LAUTREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE-LAUTREC arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.
Musée Toulouse-Lautrec a également déposé les autres marques suivantes :
Musée Toulouse-Lautrec - Place Sainte Cécile - 81000 - ALBI - France
CABINET PLASSERAUD, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Coques, housses et étuis pour la protection des téléphones portables, des tablettes numériques et des ordinateurs portables ; aimants décoratifs (magnets) ; tapis de souris ; étuis pour lunettes ;
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; mallettes ; porte-documents ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs en tissus ; sacs à roulettes ; étuis pour clés (maroquinerie) ; bourses et sacs en cuir ; pochettes en cuir ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs de campeur ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; boîtes en cuir ; cannes ; cartables ; sacs d'écoliers ; portefeuilles et porte-monnaie ; portefeuilles ; parapluies ; sacs ou sachets en cuir pour l'emballage ; objets d’art en cuir ;
Objets d'art en pierre, en béton, en marbre ou en terre cuite; bustes en pierre, en béton, en terre cuite ou en marbre; statuettes ou statuettes en pierre, en béton, en terre cuite ou en marbre ; vitraux ;
Meubles ; éventails ; glaces (miroirs) ; fauteuils ; sièges ; cadres, cadres photos ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes, coffrets ou vide-poches en bois, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre ou en matières plastiques ; bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes et figurines en bois, cire, plâtre, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; porte-livres ; porte-revues ; porte-parapluies ; présentoirs ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles (objets pour la décoration) ; paravents (meubles) ; vannerie ;
Vaisselle en métaux précieux ou non en métaux précieux (à l’exception des couverts) ; assiettes, plats, tasses, soucoupes, bols, mugs (tasses), coquetiers ; beurriers ; verres (récipients) ; verrerie ; carafes, brocs ; gourdes ; salières, poivriers ; théières ; tirelires ; dessous de plat ; dessous de verres ; plateaux à gâteaux, plateaux de service, plateaux repas ; boîtes à thé, boîtes à biscuits ; bonbonnières ; sucriers ; bouteilles, bonbonnes ; boîtes, coffrets ou vide-poches en verre, en faïence, en céramique ou émaillés ; boules de verre ; vases ; cache-pot non en papier ; photophores pour recevoir une bougie ; ronds de serviettes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bougeoirs et chandeliers en métaux précieux ou non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; enseignes en porcelaine ou en verre ; flacons, flacons de parfum, vaporisateurs à parfum ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette, boîte à savon, poudriers ; brûle-parfums (autres qu’électriques) ; gants de cuisine ; sets de table, ni en papier, ni en matières textiles ;
Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison, torchons et essuie-main en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table en matières textiles, à savoir nappes, chemins de table, sets de table, serviettes de table ; drapeaux (non en papier) ; housses pour coussins et oreillers ; rideaux et tentures murales en matières textiles.
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