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Marques déposées par Musée Toulouse-Lautrec
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TOULOUSE-LAUTREC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE-LAUTREC
Musée Toulouse-Lautrec, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4042693
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
TOULOUSE-LAUTREC de Musée Toulouse-Lautrec

Présentation de la marque TOULOUSE-LAUTREC

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par Musée Toulouse-Lautrec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOULOUSE-LAUTREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est Musée Toulouse-Lautrec, Etablissement Public domicilié(e) Palais de la Berbie, Place Sainte Cécile, BP 100 - 81003 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville-Saint-Agne Cedex - France.

La marque TOULOUSE-LAUTREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE-LAUTREC est expirée depuis le 25 octobre 2023.


Musée Toulouse-Lautrec, Etablissement Public - Palais de la Berbie, Place Sainte Cécile, BP 100 - 81003 - ALBI - France


Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville-Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, vins bénéficiant de l'IGP Côtes du Tarn, vins d'AOP Gaillac.