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Marques déposées par musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau
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Casa Buonaparte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Casa Buonaparte
musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, service à compétence nationale

Numéro de dépôt :
4169762
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
Casa Buonaparte de musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau

Présentation de la marque Casa Buonaparte

Déposée le 31 mars 2015 par musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Casa Buonaparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, service à compétence nationale domicilié(e) Avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, M. Lefébure Amaury domicilié(e) Avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Casa Buonaparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casa Buonaparte arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Malmaison , Maison Bonaparte


musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, service à compétence nationale - Avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, M. Lefébure Amaury - Avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement).