Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
MUSEE MARITIME (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
1662491
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
16/05/1998
MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE de MUSEE MARITIME (ASSOCIATION

Présentation de la marque MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE

Déposée le 16 mai 1988 par MUSEE MARITIME (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUSEE MARITIME (ASSOCIATION), domicilié(e) Domiciliè à tour Saint-Nicolas, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SON PRESIDENT, M. Yves GAUBERT - France.

La marque MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE est expirée depuis le 16 mai 1998.


MUSEE MARITIME (ASSOCIATION) - Domiciliè à tour Saint-Nicolas, 17000 LA ROCHELLE - France


SON PRESIDENT, M. Yves GAUBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Exploitation de musée