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Marques déposées par l'association loi 1901 Musée des Papeteries Canson et Montgolfier
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MUSÉE DES PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSÉE DES PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER
Musée des Papeteries Canson et Montgolfier, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4137186
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2024
MUSÉE DES PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER de Musée des Papeteries Canson et Montgolfier

Présentation de la marque MUSÉE DES PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER

Déposée le 27 novembre 2014 par l'association loi 1901 Musée des Papeteries Canson et Montgolfier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MUSÉE DES PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Musée des Papeteries Canson et Montgolfier domicilié(e) 700 rue de Vidalon - 07430 - DAVEZIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musée des Papeteries Canson et Montgolfier, Mme Reynaud Marie-Hélène domicilié(e) 700 rue de Vidalon - 07430 - DAVEZIEUX - France.

La marque MUSÉE DES PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSÉE DES PAPETERIES CANSON & MONTGOLFIER est expirée depuis le 27 novembre 2024.


Musée des Papeteries Canson et Montgolfier, Association loi 1901 - 700 rue de Vidalon - 07430 - DAVEZIEUX - France


Musée des Papeteries Canson et Montgolfier, Mme Reynaud Marie-Hélène - 700 rue de Vidalon - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

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