Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSÉE DES HORTILLONNAGES
Musée des Hortillonnages, association

Numéro de dépôt :
4053050
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2023
MUSÉE DES HORTILLONNAGES de Musée des Hortillonnages

Présentation de la marque MUSÉE DES HORTILLONNAGES

Déposée le 9 décembre 2013 par Musée des Hortillonnages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MUSÉE DES HORTILLONNAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est Musée des Hortillonnages, association domicilié(e) 21 Impasse Marcel - 80136 - RIVERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musée des Hortillonnages, M. NOWAK René domicilié(e) 21 Impasse Marcel - 80136 - RIVERY - France.

La marque MUSÉE DES HORTILLONNAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSÉE DES HORTILLONNAGES est expirée depuis le 9 décembre 2023.


Musée des Hortillonnages, association - 21 Impasse Marcel - 80136 - RIVERY - France


Musée des Hortillonnages, M. NOWAK René - 21 Impasse Marcel - 80136 - RIVERY - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Ballade et promenade en barque à cornet et à moteur ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.