Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LOUIS
Musée de Louis, association

Numéro de dépôt :
4072741
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024

Présentation de la marque DE LOUIS

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par Musée de Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est Musée de Louis, association domicilié(e) Le Bruisaté, 28 route des Relandières - 44850 - Le Cellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musée de Louis domicilié(e) Le Bruisaté, 28 route des Relandières - 44850 - Le Cellier - France.

La marque DE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LOUIS est expirée depuis le 3 mars 2024.


Musée de Louis, association - Le Bruisaté, 28 route des Relandières - 44850 - Le Cellier - France


Musée de Louis - Le Bruisaté, 28 route des Relandières - 44850 - Le Cellier - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.