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Marques déposées par la société MUSÉE DE LA FOURME ET DES TRADITIONS
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SAUVAGNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAGNET
MUSÉE DE LA FOURME ET DES TRADITIONS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3880836
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
SAUVAGNET de MUSÉE DE LA FOURME ET DES TRADITIONS

Présentation de la marque SAUVAGNET

Déposée le 9 décembre 2011 par la société MUSÉE DE LA FOURME ET DES TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVAGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société MUSÉE DE LA FOURME ET DES TRADITIONS domicilié(e) LE BOURG - 42990 - SAUVAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 086 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNOULT DANIEL domicilié(e) CÉTEREAU - 42110 - STE-FOY-ST-SULPICE - France.

La marque SAUVAGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAGNET est expirée depuis le 9 décembre 2021.


MUSÉE DE LA FOURME ET DES TRADITIONS, ASSOCIATION - LE BOURG - 42990 - SAUVAIN - France - SIREN 409086790


ARNOULT DANIEL - CÉTEREAU - 42110 - STE-FOY-ST-SULPICE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Pâtisserie. Gâteaux.