MUSÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3668436
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2029
Présentation de la marque PLANETE PILOTE
Déposée le 31 juillet 2009 par la société MUSÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-37 du 11 septembre 2009.
Le déposant est la société MUSÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE domicilié(e) Aéroport de Paris Le Bourget - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 090 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Musée de l'Air et de l'Espace domicilié(e) BP 173, Aéroport du Bourget - 93352 - LE BOURGET CEDEX - France.
La marque PLANETE PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUSÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Etablissement Public National à caractère administratif - Aéroport de Paris Le Bourget - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 180090052
Musée de l'Air et de l'Espace - BP 173, Aéroport du Bourget - 93352 - LE BOURGET CEDEX - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 3 juin 2010 - Retrait partiel n°525149 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722925 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-07-31
Progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films et bandes impressionnées ; appareils de jeux électroniques, informatiques, sur ordinateurs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et jeux correspondants ; jeux électroniques interactifs ; publications électroniques téléchargeables ; ces produits étant exclusivement exploités dans le cadre de la mission de conservation et de présentation au public des collections nationales liées à l'aéronautique et à l'espace.
Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; ces produits étant exclusivement exploités dans le cadre de la mission de conservation et de présentation au public des collections nationales liées à l'aéronautique et à l'espace et à l'exclusion d'un usage dans le domaine audiovisuel, du cinéma, du spectacle et du divertissement.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; produits pour l'écriture et le dessin (matériel pour les artistes) ; carnets, cahiers et calepins ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, journaux, albums, dessins, motifs de décoration, coloriages, images à découper, magazines, brochures, manuels, fiches techniques et ouvrages d'enseignement ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; ces produits étant exclusivement exploités dans le cadre de la mission de conservation et de présentation au public des collections nationales liées à l'aéronautique et à l'espace et à l'exclusion d'un usage dans le domaine audiovisuel, du cinéma, du spectacle et du divertissement.
Bourses, sacoches, cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, malles et valises, malettes, trousses et sacs de voyage, étuis pour clés et lunettes ; parapluies ; ombrelles ; parasols ; sachets, enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage, sacs à main, cannes ; ces produits étant exclusivement exploités dans le cadre de la mission de conservation et de présentation au public des collections nationales liées à l'aéronautique et à l'espace et à l'exclusion d'un usage dans le domaine audiovisuel, du cinéma, du spectacle et du divertissement.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; ces produits étant exclusivement exploités dans le cadre de la mission de conservation et de présentation au public des collections nationales liées à l'aéronautique et à l'espace et à l'exclusion d'un usage dans le domaine audiovisuel, du cinéma, du spectacle et du divertissement.
Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, cartes à jouer, jeux électroniques et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; ces produits étant exclusivement exploités dans le cadre de la mission de conservation et de présentation au public des collections nationales liées à l'aéronautique et à l'espace et à l'exclusion d'un usage dans le domaine audiovisuel, du cinéma, du spectacle et du divertissement.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel, scientifique ou éducatif notamment dans les musées ; conception, réalisation, production et location de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (divertissement) ; publication, présentation et prêts de livres, de cassettes, de films, de disques, et de disquettes ; parcs d'amusement et de récréation, centres de divertissement, notamment pour la muséologie ; ces services étant exclusivement exploités dans le cadre de la mission de conservation et de présentation au public des collections nationales liées à l'aéronautique et à l'espace.
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