Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée d'art et d'histoire du Judaïsme
Musée d'art et d'histoire du Judaïsme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3833517
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Musée d\'art et d\'histoire du Judaïsme de Musée d\'art et d\'histoire du Judaïsme

Présentation de la marque Musée d'art et d'histoire du Judaïsme

Déposée le 20 mai 2011 par l'association loi 1901 Musée d'art et d'histoire du Judaïsme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musée d'art et d'histoire du Judaïsme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Musée d'art et d'histoire du Judaïsme domicilié(e) 71, rue du Temple - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECORARO Anne-Marie, Aklea, société d'avocats domicilié(e) 71-73 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Musée d'art et d'histoire du Judaïsme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée d'art et d'histoire du Judaïsme est expirée depuis le 20 mai 2021.


Musée d'art et d'histoire du Judaïsme, Association loi 1901 - 71, rue du Temple - 75003 - PARIS - France


PECORARO Anne-Marie, Aklea, société d'avocats - 71-73 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux commun ; bronzes (objets d'art) ; métaux communs et leurs alliages ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boites en métaux communs ; bronzes (objet d'art) ; bustes en métaux communs ; clefs ; cloches ; colonnes d'affichage métalliques ; corbeilles métalliques ; enseignes en métal ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; signalisation non lumineuse et non mécanique ; objets d'art en métaux communs ; anneaux métalliques pour clefs ; manches de couteaux métalliques ; marteaux de portes ; numéros de maison métalliques non lumineux ; produits (objets) d'art en étain.

Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons ; caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; baladeurs numériques ; appareils enregistreurs à bande magnétique ; bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications et programmes pour téléphones mobiles ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux ; tapis de souris pour ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène ; appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique).

Joaillerie ; bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers (bijouterie), bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; colliers ; boucles d'oreilles ; bagues ; broches.

Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnages, affiches, livres, cartes, cartes postales, tickets (billets), prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; tableaux peints ; gravures ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; dessins ; lithographie ; objets d'art lithographié ; affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettres, enveloppes, autocollants, confettis, cornets de papier, craie, décalcomanies, dessous de chopes à bière, gommes à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurants, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessin, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets).

Meubles ; glaces (miroirs) ; meubles de bureau ; meubles de cuisine ; meubles de salle de bains ; meubles de jardin ; vitrines ; armoires ; étagères ; présentoirs ; paravents ; chaises ; fauteuils ; tabourets ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouteilles ; pinces à linge ; tableaux d'affichage ; bustes ; statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables à dessins ; enseigne en bois ou en matière plastique ; éventail ; boites ; cadres (encadrement) ; coffres ; manches de couteaux ; écriteaux ; figurines (statuettes) en bois ; coussins.

Objets d'art en céramique, faïence, terre cuite, verre et porcelaine ; récipients (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes), à savoir : vases, assiettes et plats, bocaux, bols, grandes tasses (mugs) et tasses ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle non en métaux précieux ; enseignes ; gobelets ; pulvérisateurs de parfum ; saladiers ; soucoupes ; vaisselle et dessous-de verre.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie, à savoir : chemises, pantalons, tee-shirts, vestes, costumes, pyjamas, robes, jupes, cravates, bretelles, ceintures, bas, collants, lingerie de corps, culottes, sous-vêtements, chaussettes, foulards, écharpes, gants (habillement), chandails, gilets, imperméables, manteaux, parkas, vêtements en cuir, et en imitations du cuir, maillots de bain ; bottes, bottines, sabots (habillement), sandales, chaussons, chaussures de sport, espadrilles, casquettes, chapeaux, bonnets, bérets, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement).

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; investigation pour affaires ; services d'expertise en affaires ; services de vente aux enchères ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'estimation en affaires commerciale présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'oeuvres d'art, d'objets d'art ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; agences d'import-export ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; services de revues de presse ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir des produits et des services relevant des domaines des Beaux Arts, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, du design, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ; travaux statistiques ; location de machines à écrire ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques.

Education, formation, culture à savoir activités culturelles et divertissement ; activités et manifestations sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, spectacles, assemblées générales d'entreprises et tout rassemblement de personnes à objet spécifique de loisir, culturel et scientifique ; organisation d'expositions à but culturel, éducatif et scientifique, organisation d'expositions d'oeuvres d'art à but commercial ou de publicité ; services de musée (présentation, expositions) ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services de ludothèque à savoir services d'animations ludiques (divertissement) ; services de production audiovisuelle et musicale ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; services d'édition musicale ; services de production et représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de location de décors de spectacles ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films, de séries et de programmes de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques divertissements télévisés et radiophoniques ; services de discothèque ; music-hall ; services d'orchestre ; organisation de bals ; organisation et conduite de concerts ; rédaction de scenarios ; services de reporters ; studio de cinéma ; services de studios d'enregistrements ; services de composition musicale ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à but éducatif ou de divertissement ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et des images ; reportages photographiques ; production de spectacles ; services de publication de textes autres que textes publicitaires et services de publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables).