Déposée le 28 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSE CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSE CONCEPT domicilié(e) 10, rue de la Mission - 25480 - ECOLE VALENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 070 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque MUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSE est expirée depuis le 28 février 2021.
MUSE CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : MUSE , muse , MUSE , MUSE
MUSE CONCEPT, société par actions simplifiée - 10, rue de la Mission - 25480 - ECOLE VALENTIN - France - SIREN 528070840
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 15 février 2012 - Renonciation partielle n°569665 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15
Inscription le 25 janvier 2013 - Concession de licence n°593374 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-25
Appareils et instruments pour l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images à l'exclusion expresse des appareils photographiques ou d'enregistrements cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, appareils audio et/ou vidéo, appareils audio et/ou vidéo portables, chaînes hi-fi, chaînes stéréo, agendas électroniques, instruments d'alarme, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, baladeurs, lecteurs MP3, lecteurs de données ou fichiers informatiques, batteries électriques, chargeurs de batteries, systèmes de chargement de batteries électriques, casques à écouteurs, claviers d'ordinateur, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, écrans vidéo, écrans numériques, écrans digitaux, raccordements électriques, cordons, cables et connecteurs électriques, blocs d'alimentation, prises et fiches électriques, adaptateurs de matériels informatiques, adaptateurs électriques, cables de ports USB, cables de connexion pour téléphones, téléphones portables ou tout autre moyen de télécommunication, émetteurs (télécommunication), haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, appareils d'intercommunication, lecteurs de disques, disques durs, disques optiques, CD, CD Rom, DVD, DVD Rom, de ports USB, de fichiers numériques ou tout autre support numérique, microphones, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, postes de radio, radio-réveils, appareils de radio et lecteurs de CD, appareils de téléappel radio, récepteurs (audio/vidéo), appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, régulateurs d'éclairage, tableaux d'affichage électroniques, appareils de télévision, appareils de télévision portables, récepteurs de télévision, stations d'accueil permettant de brancher téléphones portables, lecteurs de disques, disques durs, disques optiques, CD, CD Rom, DVD, DVD Rom, ports USB, fichiers numériques ou tout autre support numérique, traducteurs électroniques de poche, transistors (électronique), télécommandes et socles pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, sacs, mallettes et housses de protection des produits ci-dessus mentionnés, tous les produits revendiqués n'étant pas des supports préenregistrés ou téléchargés comportant des images, des sons, des spectacles visuels réalisés ou donnés par des artistes ou des informations relatives à ceux-ci.
Appareils et dispositifs d'éclairage, abat-jour, porte-abat-jour, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, leds, diffuseurs (éclairage), variateurs d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes d'ambiance (éclairage), veilleuses (éclairage), luminaires, flambeaux, lampes d'ambiance (éclairage) prenant la forme de vases, pots, cache-pots ou candélabres, lampes de poche, globes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage.
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