Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bar à croquettes La solution éco-logique!
MUSCH DOMINIQUE
POULHÈS ALINE

Numéro de dépôt :
4362048
Date de dépôt :
17/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2027
Bar à croquettes La solution éco-logique! de MUSCH DOMINIQUE

Présentation de la marque Bar à croquettes La solution éco-logique!

Déposée le 17 mai 2017 par MUSCH DOMINIQUE et POULHÈS ALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bar à croquettes La solution éco-logique! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Les déposants sont MUSCH DOMINIQUE domicilié(e) 40 RUE DE MARTINEY - 70110 - VILLERSEXEL - France et POULHÈS ALINE domicilié(e) 40 RUE DE MARTINEY - 70110 - VILLERSEXEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSCH DOMINIQUE, POULHES Aline domicilié(e) 40 Rue de MARTINEY - 70110 - VILLERSEXEL - France.

La marque Bar à croquettes La solution éco-logique! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bar à croquettes La solution éco-logique! arrivera à expiration en date du 17 mai 2027.

MUSCH DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Bar à croquettes La solution éco-logique!


MUSCH DOMINIQUE - 40 RUE DE MARTINEY - 70110 - VILLERSEXEL - France

POULHÈS ALINE - 40 RUE DE MARTINEY - 70110 - VILLERSEXEL - France


MUSCH DOMINIQUE, POULHES Aline - 40 Rue de MARTINEY - 70110 - VILLERSEXEL - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaires ; compléments alimentaires ;

Distributeurs automatiques.

Aliments pour les animaux.

Services vétérinaires.