S.N.A.A.S.C.O SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME ET SEMI-COLLECTIF LABEL QUALI REJET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
S.N.A.A.S.C.O SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME ET SEMI-COLLECTIF LABEL QUALI REJET
MUSCAT Charley
Numéro de dépôt :
3443307
Date de dépôt :
26/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque S.N.A.A.S.C.O SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME ET SEMI-COLLECTIF LABEL QUALI REJET
Déposée le 26 juillet 2006 par MUSCAT Charley
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.N.A.A.S.C.O SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME ET SEMI-COLLECTIF LABEL QUALI REJET »
Le déposant est MUSCAT Charley domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charley MUSCAT domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUSCAT Charley - 12, Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France
Monsieur Charley MUSCAT - 12, Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France
Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462057 - Publication au BOPI 2007-10-08
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport ; distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Sciage, couture, imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Melage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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