Déposée le 11 juin 2012 par monsieur MUSCAT Charley
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « PHYTO PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est monsieur MUSCAT Charley domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MUSCAT Charley domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.
La marque PHYTO PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MUSCAT Charley - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France
M. MUSCAT Charley - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609381 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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