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Marques déposées par monsieur MUSCAT Charley
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PHYTO PREVENTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO PREVENTION
M. MUSCAT Charley

Numéro de dépôt :
3926071
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
PHYTO PREVENTION de MUSCAT Charley

Présentation de la marque PHYTO PREVENTION

Déposée le 11 juin 2012 par monsieur MUSCAT Charley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PHYTO PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur MUSCAT Charley domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MUSCAT Charley domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

La marque PHYTO PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO PREVENTION est expirée depuis le 11 juin 2022.

MUSCAT Charley a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEENNE ASSAINISSEMENT UNION , S.N.A.A.S.C.O SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME ET SEMI-COLLECTIF LABEL QUALI REJET , ANALAINE , DIALOGUE & DEMOCRATIE Française D&DF , BIO. REACTION SYSTEM , CONNEXION BOX


M. MUSCAT Charley - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


M. MUSCAT Charley - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609381 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.