Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOU BOX
MUSCARNERA Jean-Pierre, à la seyne sur mer, le 30 Mars 2012

Numéro de dépôt :
3873485
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/11/2021
TOUTOU BOX de MUSCARNERA Jean-Pierre

Présentation de la marque TOUTOU BOX

Déposée le 14 novembre 2011 par MUSCARNERA Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TOUTOU BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est MUSCARNERA Jean-Pierre, à la seyne sur mer, le 30 Mars 2012 domicilié(e) « Les Antilles », Av Rosa Luxemburg - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre MUSCARNERA domicilié(e) « Les Antilles », Avenue Rosa Luxemburg - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque TOUTOU BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU BOX est expirée depuis le 14 novembre 2021.

MUSCARNERA Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SEA-QUICK , Médic-short


MUSCARNERA Jean-Pierre, à la seyne sur mer, le 30 Mars 2012 - « Les Antilles », Av Rosa Luxemburg - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Jean-Pierre MUSCARNERA - « Les Antilles », Avenue Rosa Luxemburg - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

– savons – parfumerie. – lotion à usage cosmétique.

– sacs à main. – sacoches.

– ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine. Peignes et brosses.

– vêtements, chaussures, chapellerie.

– jeux, jouets.