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Marques déposées par MUSCARNERA JEAN-PIERRE
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TOUTOU-BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOU-BOX
MUSCARNERA JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
3131796
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2011
TOUTOU-BOX de MUSCARNERA JEAN-PIERRE

Présentation de la marque TOUTOU-BOX

Déposée le 16 novembre 2001 par MUSCARNERA JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTOU-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est MUSCARNERA JEAN-PIERRE, domicilié(e) "Les ANTILLES" Av Rosa LUXEMBOURG, 83500 La SEYNE sur MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE MUSCARNERA - France.

La marque TOUTOU-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU-BOX est expirée depuis le 16 novembre 2011.

MUSCARNERA JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : SEA-QUICK , TOUTOU BOX , Médic-short


MUSCARNERA JEAN-PIERRE - "Les ANTILLES" Av Rosa LUXEMBOURG, 83500 La SEYNE sur MER - France


JEAN-PIERRE MUSCARNERA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Appareil manuel de ramassage de déchets.