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Marques déposées par MUSARD Marcel André
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LE GILOTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GILOTIN
MUSARD Marcel André

Numéro de dépôt :
92431904
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque LE GILOTIN

Déposée le 27 août 1992 par MUSARD Marcel André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GILOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est MUSARD Marcel André, domicilié(e) 4 Av des Eglantines, 77340 Pontault Combault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSARD Marcel - France.

La marque LE GILOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GILOTIN est expirée depuis le 27 août 2002.


MUSARD Marcel André - 4 Av des Eglantines, 77340 Pontault Combault - France


MUSARD Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Production de Spectacles Agences pour artistes Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques conferences, congrès Organisation d'expositions à buts cultureles ou éducatifs Restauration Hébergement temporaire

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.