Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Day
Mme. Murielle Richez-Houix

Numéro de dépôt :
4384596
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
A Day de Murielle Richez-Houix

Présentation de la marque A Day

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par madame Murielle Richez-Houix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Day » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est madame Murielle Richez-Houix domicilié(e) 1 rue de Paillencourt - 59161 - Eswars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Murielle Richez-Houix domicilié(e) 1 rue de Paillencourt - 59161 - Eswars - France.

La marque A Day a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Day arrivera à expiration en date du 28 août 2027.


Mme. Murielle Richez-Houix - 1 rue de Paillencourt - 59161 - Eswars - France


Mme. Murielle Richez-Houix - 1 rue de Paillencourt - 59161 - Eswars - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.