Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par madame murielle franceries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POT HUGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est madame murielle franceries domicilié(e) 22 rue alcide bouchon - 33160 - saint médard en jalles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MURIELLE FRANCERIES domicilié(e) 22 RUE ALCIDE BOUCHON - 33160 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France.
La marque POT HUGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. murielle franceries - 22 rue alcide bouchon - 33160 - saint médard en jalles - France
Mme. MURIELLE FRANCERIES - 22 RUE ALCIDE BOUCHON - 33160 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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