Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croc'Rosace
Mme. murielle devernoix

Numéro de dépôt :
3902166
Date de dépôt :
03/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/03/2022
Croc\'Rosace de murielle devernoix

Présentation de la marque Croc'Rosace

Déposée le 3 mars 2012 par madame murielle devernoix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Croc'Rosace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est madame murielle devernoix domicilié(e) 29 rue des ronzières - 63720 - martres sur morge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. murielle devernoix domicilié(e) 29 rue des ronzières - 63720 - martres sur morge - France.

La marque Croc'Rosace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc'Rosace est expirée depuis le 3 mars 2022.


Mme. murielle devernoix - 29 rue des ronzières - 63720 - martres sur morge - France


Mme. murielle devernoix - 29 rue des ronzières - 63720 - martres sur morge - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.