Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par madame Muriel Santoni et monsieur Mathieu Fancello
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Arbamea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Les déposants sont madame Muriel Santoni domicilié(e) 13 rue Roi de Rome - 20000 - Ajaccio - France et monsieur Mathieu Fancello domicilié(e) 2 montée Saint Jean - 20090 - Ajaccio - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Muriel Santoni domicilié(e) 13 rue Roi de Rome - 20000 - Ajaccio - France.
La marque Arbamea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arbamea arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.
Madame Muriel Santoni - 13 rue Roi de Rome - 20000 - Ajaccio - France
Monsieur Mathieu Fancello - 2 montée Saint Jean - 20090 - Ajaccio - France
Madame Muriel Santoni - 13 rue Roi de Rome - 20000 - Ajaccio - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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