Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par muriel DUCOURNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MISS MOULINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-40 du 6 octobre 2017.
Le déposant est muriel DUCOURNEAU domicilié(e) 2 PLACE DE LA JUIVERIE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, muriel DUCOURNEAU domicilié(e) 2 PLACE DE LA JUIVERIE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.
La marque MISS MOULINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS MOULINETTE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.
muriel DUCOURNEAU - 2 PLACE DE LA JUIVERIE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France
muriel DUCOURNEAU - 2 PLACE DE LA JUIVERIE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France
Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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