Déposée par voie électronique le 3 février 2019 par madame Muriel CHAZAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Prômesse Bioté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est madame Muriel CHAZAL domicilié(e) 56 impasse des Oeillades - 30310 - Vergèze - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Muriel CHAZAL domicilié(e) 56 impasse des Oeillades - 30310 - Vergèze - France.
La marque Prômesse Bioté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prômesse Bioté arrivera à expiration en date du 3 février 2029.
Madame Muriel CHAZAL - 56 impasse des Oeillades - 30310 - Vergèze - France
Madame Muriel CHAZAL - 56 impasse des Oeillades - 30310 - Vergèze - France
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Produits cosmétiques; savons; produits d'hygiène à savoir produits de toilette; sels et perles pour le bain non à usage médical; huiles à usage cosmétique; produits de parfumerie; produits de maquillage ;
Produits de nutri-cosmétique à savoir compléments alimentaires à usage cosmétique et de bien-être ;
Services de vente au détail par tout moyen de communication, y compris par le biais d'un site internet, de produits cosmétiques, savons et tout produit d'hygiène, sels et perles pour le bain, produits pour la préparation de produits cosmétiques, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, produits de parapharmacie et de nutri-cosmétique, compléments alimentaires destinés à la beauté et au bien être, produits de soin pour amincissement, produits solaires et autobronzants, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, henné à usage cosmétique, produits de parfumerie, parfums d'ambiance, teintures et lotions pour les cheveux, produits de nettoyage et de soin pour les cheveux, produits de rasage et dépilatoires, produits de maquillage, articles de maroquinerie, vêtements et chaussures de bien être, linge de maison, articles de librairie liés à la beauté et au bien être, articles de coiffage pour les cheveux, appareils et instruments pour les soins cosmétiques, les soins du corps et le bien être, appareils de massage; vente au détail d'infusions ou de tisanes; vente au détail de boissons diététiques ;
Services d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps, y compris les massages; services de salon de beauté; services de traitement de beauté; services d'épilation; services de salon de coiffure; services de manucure et de soin des ongles; services de guérison par le parfum et l'aromathérapie; services de médecine alternative; services de conseils en matière de beauté et de maquillage; services d'information, de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités, par tout moyen de communication.
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