Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER ACTION !
Mme. Muriel CAUVIN
Mme. Valérie PIOLA-CASELLI

Numéro de dépôt :
3960189
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
ALTER ACTION ! de Muriel CAUVIN

Présentation de la marque ALTER ACTION !

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par madame Muriel CAUVIN et madame Valérie PIOLA-CASELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTER ACTION ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Les déposants sont madame Muriel CAUVIN domicilié(e) bastides de l'abbaye, 13 boulevard Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France et madame Valérie PIOLA-CASELLI domicilié(e) 34 avenue des mimosas - 06610 - LA GAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Muriel CAUVIN domicilié(e) bastides de l'abbaye, 13 boulevard Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.

La marque ALTER ACTION ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER ACTION ! est expirée depuis le 12 novembre 2022.


Mme. Muriel CAUVIN - bastides de l'abbaye, 13 boulevard Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France

Mme. Valérie PIOLA-CASELLI - 34 avenue des mimosas - 06610 - LA GAUDE - France


Mme. Muriel CAUVIN - bastides de l'abbaye, 13 boulevard Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Supports pédagogiques sur vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; Supports pédagogiques papier ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; coaching (formation).