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Marques déposées par madame MURET Odette
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ARMELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMELLE
Madame MURET Odette

Numéro de dépôt :
1717118
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque ARMELLE

Déposée le 16 décembre 1991 par madame MURET Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ARMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MURET Odette domicilié(e) 6, Allée de Maletrenne, 37400 AMBOISE - France.

La marque ARMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMELLE est expirée depuis le 16 décembre 2001.


Madame MURET Odette - 6, Allée de Maletrenne, 37400 AMBOISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Bonbonnière et bourse réalisées en tulle, soie, velours et toutes matières textiles, agrémentées de rubans, broderies et perles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.