Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patrice Murciano MURCIANO
M. MURCIANO Patrice

Numéro de dépôt :
3995916
Date de dépôt :
06/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2023
Patrice Murciano MURCIANO de MURCIANO Patrice

Présentation de la marque Patrice Murciano MURCIANO

Déposée le 6 avril 2013 par monsieur MURCIANO Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Patrice Murciano MURCIANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur MURCIANO Patrice domicilié(e) 99 Rue Charles Gounod - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, M. RIFON Dominique domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.

La marque Patrice Murciano MURCIANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrice Murciano MURCIANO est expirée depuis le 6 avril 2023.


M. MURCIANO Patrice - 99 Rue Charles Gounod - 34070 - MONTPELLIER - France


PRONOVEM MARKS, SA, M. RIFON Dominique - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607589 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste Patrice Murciano ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste Patrice Murciano ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste Patrice Murciano ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle, tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste Patrice Murciano ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste Patrice Murciano ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste Patrice Murciano ;

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints, tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste Patrice Murciano.