Déposée le 21 octobre 1974 par Murata Manufacturing Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Murata Manufacturing Co., Ltd. domicilié(e) (société de droit japonais), No. 16, Kaiden Nishijin-Cho, Nagaokakyo-shi, Kyoto-fu (Japon). - Japon.
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Murata Manufacturing Co., Ltd. - (société de droit japonais), No. 16, Kaiden Nishijin-Cho, Nagaokakyo-shi, Kyoto-fu (Japon). - Japon
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460
Appareils et instruments électriques et électroniques, leurs éléments et accessoires tels que: condensateurs, condensateurs, variables, résistances, résistances variables, thermistances à coefficients de température positifs, thermistances à coefficients de température négatifs, filtres de céramique, diapasons piézoélectriques et diapasons électromagnétiques, oscillateurs piézoélectriques, circuits en blocs à résistance-capacité et circuits imprimés, circuits intégrés hybrides, fusibles, cartes diélectriques pour circuits imprimés, cartes électriquement isolantes pour circuits imprimés, transducteurs d'ultrasons, éléments d'allumage piézoélectriques, amorceurs piézoélectriques, aimants à ferrites, noyaux de ferrites, peintures électriquement résistives, peintures électriquement conductrices et multiplicateurs à électrons secondaires.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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