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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MURAT
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ORBLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBLET
MURAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99801058
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque ORBLET

Déposée le 30 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORBLET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MURAT domicilié(e) Zone artisanale du Val de l'Arc - 13790 - CHATEAUNEUF-LE-ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 489 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBLET est expirée depuis le 30 juin 2019.

MURAT a également déposé les autres marques suivantes : MURAT-PLUG , CM , MURAT , MURAT-NYL , CALLISTAL , MURAT-FIXATION


MURAT, Société par actions simplifiée - Zone artisanale du Val de l'Arc - 13790 - CHATEAUNEUF-LE-ROUGE - France - SIREN 327489852


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401846 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Inscription le 11 avril 2013 - Changement d'adresse n°598691 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598690 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de légumes ; conserves de fruits ; fruits secs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; pâte d'amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.