Déposée le 8 avril 2002 par MURAILLAT Mathieu, PETER Thomas, PETRIS Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CONSORTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Les déposants sont MURAILLAT Mathieu, domicilié(e) 16 rue Daru,34000 Montpellier - 34000 - France, PETER Thomas, domicilié(e) 23 cours Gambetta,34000 Montpellier - 34000 - France, PETRIS Julien, domicilié(e) 61 rue Francis Davso,13001 Marseille - 13001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETRIS Julien, domicilié(e) 61 rue Francis Davso,13001 Marseille - 13001 - France.
La marque CONSORTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORTIUM est expirée depuis le 8 avril 2012.
MURAILLAT Mathieu - 16 rue Daru,34000 Montpellier - 34000 - France
PETER Thomas - 23 cours Gambetta,34000 Montpellier - 34000 - France
PETRIS Julien - 61 rue Francis Davso,13001 Marseille - 13001 - France
PETRIS Julien, - 61 rue Francis Davso,13001 Marseille - 13001 - France
Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370350 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Vétements, chaussures, chapelerie Cuir, imitation cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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