Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVAM
Numéro de dépôt :
1732476
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/1998
Présentation de la marque PROVAM
Déposée le 10 mars 1988 par monsieur MURACIOLI Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVAM est expirée depuis le 10 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10