Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES TERRES BLONDES
Mme MUNUERA Céline

Numéro de dépôt :
4086506
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
DOMAINE LES TERRES BLONDES de MUNUERA Céline

Présentation de la marque DOMAINE LES TERRES BLONDES

Déposée le 16 avril 2014 par madame MUNUERA Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LES TERRES BLONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est madame MUNUERA Céline domicilié(e) 4 avenue de Saint Bauzille - 34230 - POPIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MUNUERA Céline domicilié(e) 4 avenue de Saint Bauzille - 34230 - POPIAN - France.

La marque DOMAINE LES TERRES BLONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES TERRES BLONDES est expirée depuis le 16 avril 2024.


Mme MUNUERA Céline - 4 avenue de Saint Bauzille - 34230 - POPIAN - France


Mme MUNUERA Céline - 4 avenue de Saint Bauzille - 34230 - POPIAN - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.