Déposée le 7 septembre 2004 par MUNSCH ANDRE JOSEPH ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est MUNSCH ANDRE JOSEPH ANTOINE domicilié(e) 6 RUE JOSEPH RITTER,57600 FORBACH - 57600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André MUNSCH domicilié(e) 6 rue Joseph Ritter,57600 FORBACH - 57600 - France.
La marque ARATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARATA est expirée depuis le 7 septembre 2014.
MUNSCH ANDRE JOSEPH ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : NIKKO RACING
MUNSCH ANDRE JOSEPH ANTOINE - 6 RUE JOSEPH RITTER,57600 FORBACH - 57600 - France
M. André MUNSCH - 6 rue Joseph Ritter,57600 FORBACH - 57600 - France
Inscription le 3 mars 2005 - retrait partiel n°408668 - Publication au BOPI 2005-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Pots d'échappements, silencieux et collecteurs pour moteurs de véhicules terrestres à moteur. Véhicules, motos, motocycles et autres véhicules terrestres à moteur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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