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Marques déposées par MUNOZ SERGE
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DOMAINE DE LA FRAYERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FRAYERE
MUNOZ SERGE

Numéro de dépôt :
1487902
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FRAYERE

Déposée le 26 mai 1988 par MUNOZ SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA FRAYERE »

Le déposant est MUNOZ SERGE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE ANNETTE,83440 CALLIAN (dossier no 2369228) - 83440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE MUNOZ domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE ANNETTE,83440 CALLIAN (dossier no 2369228) - 83440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA FRAYERE est expirée depuis le 26 mai 2018.

MUNOZ SERGE a également déposé les autres marques suivantes : M-EL ARAB


MUNOZ SERGE - DOMAINE DE SAINTE ANNETTE,83440 CALLIAN (dossier no 2369228) - 83440 - France


SERGE MUNOZ - DOMAINE DE SAINTE ANNETTE,83440 CALLIAN (dossier no 2369228) - 83440 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369228 - Publication au BOPI 2008-04-04

Renouvellement sans limitation n°2113644 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Parfums Cosmétiques Bijouterie fantaisie Vêtements

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.