Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART STANDART
MUNOZ RUIZ Frédéric

Numéro de dépôt :
3001665
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque ART STANDART

Déposée le 17 janvier 2000 par MUNOZ RUIZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART STANDART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est MUNOZ RUIZ Frédéric, domicilié(e) Moulin de Brun, 52 Chemin de l'Orme, 06130 GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MUNOZ RUIZ - France.

La marque ART STANDART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART STANDART est expirée depuis le 17 janvier 2010.


MUNOZ RUIZ Frédéric - Moulin de Brun, 52 Chemin de l'Orme, 06130 GRASSE - France


Monsieur Frédéric MUNOZ RUIZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objet d'art en métaux précieux. Papier et carton ; papier d'emballage ; sac, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, cartonnages, photographies, peintures et gravures. Moules pour la fonderie non métalliques. Etudes techniques, dessins, services de dessinateurs d'arts graphiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.