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Marques déposées par MUNOZ PHILIPPE
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COURTISANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTISANE
MUNOZ PHILIPPE
MUNOZ-NALLET FRANCOISE

Numéro de dépôt :
97682509
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2007

Présentation de la marque COURTISANE

Déposée le 10 juin 1997 par MUNOZ PHILIPPE et MUNOZ-NALLET FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Les déposants sont MUNOZ PHILIPPE, domicilié(e) 6 parc du Gorget, 38700 LA TRONCHE - France et MUNOZ-NALLET FRANCOISE, domicilié(e) 2 rue de la Magnanerie, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME MUNOZ-NALLET Françoise - France.

La marque COURTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTISANE est expirée depuis le 10 juin 2007.

MUNOZ PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : API ASSOCIATION POUR L'INFORMATION , APIMAG ASSOCIATION POUR L'INFORMATION MEDICALE AU GRAND PUBLIC , API SANTE ASSOCIATION POUR L'INFORMATION, SANTE


MUNOZ PHILIPPE - 6 parc du Gorget, 38700 LA TRONCHE - France

MUNOZ-NALLET FRANCOISE - 2 rue de la Magnanerie, 38000 GRENOBLE - France


MME MUNOZ-NALLET Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

PARAPLUIES, MALLES et VALISES. VETEMENTS (habillement). CHAUSSURES (à l'exception des chaussures orthopédiques). CHAPELLERIE. ARTICLES DE MAROQUINERIE en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures). SACS A MAIN de voyage, d'écolier

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.