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Marques déposées par MUNOZ Frédéric
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NATUREA SENSIBILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREA SENSIBILITE
MUNOZ Frédéric

Numéro de dépôt :
3093333
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2011
NATUREA SENSIBILITE de MUNOZ Frédéric

Présentation de la marque NATUREA SENSIBILITE

Déposée le 4 avril 2001 par MUNOZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATUREA SENSIBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est MUNOZ Frédéric, domicilié(e) Moulin de Brun, 52 Chemin de l'Orme, 06130 GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUNOZ Frédéric - France.

La marque NATUREA SENSIBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREA SENSIBILITE est expirée depuis le 4 avril 2011.

MUNOZ Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : CHAGALL , MaytriThérapie , KOOKIE'S , SCHAGAL , MASAI , ART ET BEAUTE , JALEL , Institut Maytri , FREDERIC M , ALINOE


MUNOZ Frédéric - Moulin de Brun, 52 Chemin de l'Orme, 06130 GRASSE - France


MUNOZ Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354411 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 25 mars 2002 - retrait partiel n°343441 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Compléments alimentaires à usage non médical à base de fruits et légumes conservés, séchés issus de l'agriculture biologique. Compléments alimentaires à base de céréales issues de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.