Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREDERIC
Numéro de dépôt :
16958
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
03/12/1992
Présentation de la marque FREDERIC
Déposée le 3 décembre 1982 par monsieur MUNOZ Fréderic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « FREDERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FREDERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC est expirée depuis le 3 décembre 1992.
MUNOZ Fréderic a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25