Déposée le 21 mai 1991 par MUNOZ Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART ET BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MUNOZ Frédéric, domicilié(e) 52 Chemin de l'Orme, 06130 GRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine VARINOT - France.
La marque ART ET BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUNOZ Frédéric - 52 Chemin de l'Orme, 06130 GRASSE - France
Sandrine VARINOT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Savons Parfumerie Huiles essentielles Cosmétiques Lotions pour les cheveux Dentifrice Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir Produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes Peaux d'animaux Malles et valises parapluies parasols et cannes Fouets et sellerie Vêtements Chaussures Chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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