Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M B M ARCHES
MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1266512
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2024

Présentation de la marque M B M ARCHES

Déposée le 26 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M B M ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque M B M ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M B M ARCHES est expirée depuis le 26 mars 2024.

MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : BROWN LINE , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 , B.F.K. RIVES , ARCHES DIGITAL ART & PHOTO , The A Solution , BLUE LINE , YELLOW LINE , Red LINE , E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS , ARCHES INFINITY


MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France - SIREN 428720668


NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260659 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20

Renouvellement sans limitation n°2028532 - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547906 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547905 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2555090 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Papier et articles en papier.