GREEN LINE
Présentation de la marque GREEN LINE
Déposée le 16 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GREEN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN LINE est expirée depuis le 16 avril 2023.
MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563475 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2525156 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-18
Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08