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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES
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FIDELIS ARCHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIDELIS ARCHES
MUNKSJÖ ARCHES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715361
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque FIDELIS ARCHES

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIDELIS ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque FIDELIS ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIDELIS ARCHES est expirée depuis le 27 décembre 2021.

MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : BROWN LINE , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 , B.F.K. RIVES , ARCHES DIGITAL ART & PHOTO , The A Solution , BLUE LINE , YELLOW LINE , Red LINE , E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS , ARCHES INFINITY


MUNKSJÖ ARCHES, Société par Actions Simplifiée - 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France - SIREN 428720668


NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210255 - Publication au BOPI 2001-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547906 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547905 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485358 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].