Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS
MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93465703
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2023

Présentation de la marque E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS

Déposée le 26 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS est expirée depuis le 26 avril 2023.

MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : BROWN LINE , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 , B.F.K. RIVES , ARCHES DIGITAL ART & PHOTO , The A Solution , BLUE LINE , YELLOW LINE , Red LINE , ARCHES INFINITY , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES


MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France - SIREN 428720668


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163768 - Publication au BOPI 1993-10-04

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240186 - Publication au BOPI 2003-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de nature juridique n°203953 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 15 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203952 - Publication au BOPI 1996-07-15

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 16 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579192 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-16

Inscription le 10 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583900 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2525153 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Impression de papiers et papiers comportant une impression