Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTTON FIELD
MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94539613
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2024

Présentation de la marque COTTON FIELD

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON FIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 Route De Remiremont - 88380 - ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque COTTON FIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTTON FIELD est expirée depuis le 11 octobre 2024.

MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : BROWN LINE , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 , B.F.K. RIVES , ARCHES DIGITAL ART & PHOTO , The A Solution , BLUE LINE , YELLOW LINE , Red LINE , E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS , ARCHES INFINITY


MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 Route De Remiremont - 88380 - ARCHES - France - SIREN 428720668


NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273475 - Publication au BOPI 2004-10-05

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547906 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547905 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2568781 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Papier, papier pour têtes de lettres, papier filigrané, papier recyclé, papier sans chlore