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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES
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BROWN LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROWN LINE
MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3221060
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2023
BROWN LINE de MUNKSJÖ ARCHES

Présentation de la marque BROWN LINE

Déposée le 16 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROWN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque BROWN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROWN LINE est expirée depuis le 16 avril 2023.

MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 , B.F.K. RIVES , ARCHES DIGITAL ART & PHOTO , The A Solution , BLUE LINE , YELLOW LINE , Red LINE , E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS , ARCHES INFINITY , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES


MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France - SIREN 428720668


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563475 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2525155 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Papier et carton destinés à servir de support à l'application de matières abrasives.