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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES
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ARCHES DIGITAL ART & PHOTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHES DIGITAL ART & PHOTO
MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3189510
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
ARCHES DIGITAL ART & PHOTO de MUNKSJÖ ARCHES

Présentation de la marque ARCHES DIGITAL ART & PHOTO

Déposée le 15 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHES DIGITAL ART & PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ARCHES DIGITAL ART & PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHES DIGITAL ART & PHOTO est expirée depuis le 15 octobre 2022.

MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : BROWN LINE , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 , B.F.K. RIVES , The A Solution , BLUE LINE , YELLOW LINE , Red LINE , E2P EUROPEAN PRINTED PRODUCTS , ARCHES INFINITY , ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES


MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 Route de Remiremont - 88380 - ARCHES - France - SIREN 428720668


NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 25 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519585 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 25 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°519584 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547906 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547905 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2012 n°2508466 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier et carton pour imprimantes à jet d'encre ou laser, monochromes ou polychromes, papier et carton lisses, texturés ou grainés ; pochettes, ramettes ou boîtes de papier et carton.