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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MUNIVYLE
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VALSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALSOL
MUNIVYLE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1606104
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque VALSOL

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MUNIVYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MUNIVYLE domicilié(e) Z.I. Du Bois des Lots, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque VALSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALSOL est expirée depuis le 20 juillet 2000.

MUNIVYLE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIVAL


MUNIVYLE S.A., Société Anonyme - Z.I. Du Bois des Lots, 26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Revêtements de sols en matière plastique, plus généralement tous produits finis ou semi-finis tels que des feuilles, plaques ou dalles, en matière plastique pour revêtements de sols, de planchers, de parois, de meubles etc.., pour tous usages et applications

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.