Déposée le 9 janvier 1996 par MUNIGLIA DENIS et ZERILLI LUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE),
la marque française « ARTERRA »
Les déposants sont MUNIGLIA DENIS domicilié(e) 76 BOULEVARD BOMPARD,13007 MARSEILLE (dossier no 2303853) - 13007 - France et ZERILLI LUC domicilié(e) 9 RUE DES FLOTS BLEUS,13007 MARSEILLE (dossier no 2303853) - 13007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Georges Albert LUCCIARDI Avocat à la Cour domicilié(e) 14, rue Manuel,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2303853) - 13100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTERRA est expirée depuis le 9 janvier 2016.
MUNIGLIA DENIS - 76 BOULEVARD BOMPARD,13007 MARSEILLE (dossier no 2303853) - 13007 - France
ZERILLI LUC - 9 RUE DES FLOTS BLEUS,13007 MARSEILLE (dossier no 2303853) - 13007 - France
Maître Georges Albert LUCCIARDI Avocat à la Cour - 14, rue Manuel,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2303853) - 13100 - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303853 - Publication au BOPI 2005-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
- Santons, figurines, objets d'art en plâtre, coussins. - Santons, figurines, objets d'art, vaisselle, en terre cuite, porcelaine, verre. - Rideaux, nappes en matière textile, jetés de lits, tissus d'ameublement. - Vêtements, chaussures, chapellerie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTERRA"
